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Mentions légales

Dernière mise à jour : 20 juin 2026

Conformément aux dispositions de la loi française, notamment la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les utilisateurs du site internet de l’association Projet Hanami sont informés des présentes mentions légales.

1. Éditeur du site

 

Le présent site internet est édité par :

Association Projet Hanami
Association régie par la loi du 1er juillet 1901
N° RNA : [à compléter]
SIRET : [à compléter si applicable]
Siège social : [adresse complète]
Email : [adresse email]
Téléphone : [numéro de téléphone]

Directeur de publication :
[Nom et prénom du responsable de publication]

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

[Nom de l’hébergeur]
Adresse : [adresse de l’hébergeur]
Site internet : [adresse du site de l’hébergeur]

L’hébergeur assure le stockage des données nécessaires au fonctionnement du site conformément aux dispositions légales applicables.

3. Objet du site

Le site Projet Hanami a pour objectif de présenter les activités et projets de l’association, notamment autour :

  • de la découverte de la culture japonaise ;

  • des échanges culturels ;

  • des voyages et expériences au Japon ;

  • des événements et actions associatives ;

  • du partage de contenus photographiques et éditoriaux.

Les informations publiées sur ce site ont une vocation informative.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment :

  • textes ;

  • photographies ;

  • illustrations ;

  • logos ;

  • graphismes ;

  • créations visuelles ;

  • contenus éditoriaux ;

sont protégés par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite préalable de l’association Projet Hanami, toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation totale ou partielle des contenus du site est interdite.

Les photographies et créations présentes sur le site restent la propriété de leurs auteurs respectifs.

5. Responsabilité

L’association Projet Hanami veille à fournir des informations fiables et actualisées.

Toutefois, elle ne peut garantir :

  • l’exactitude complète des informations publiées ;

  • l’absence d’erreurs ou d’omissions ;

  • la disponibilité permanente du site.

L’association ne pourra être tenue responsable des dommages résultant :

  • de l’utilisation du site ;

  • d’une interruption temporaire du service ;

  • de problèmes techniques indépendants de sa volonté.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet externes.

Projet Hanami ne contrôle pas ces sites et ne peut être responsable :

  • de leur contenu ;

  • de leur fonctionnement ;

  • de leur politique de confidentialité.

La création de liens vers le site Projet Hanami est possible sous réserve de ne pas porter atteinte à l’image ou aux intérêts de l’association.

7. Données personnelles

Dans le cadre de l’utilisation du site, certaines données personnelles peuvent être collectées (formulaire de contact, inscriptions, demandes d’informations).

L’association Projet Hanami s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles conformément au :

Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

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Email : [adresse email]

Pour plus d’informations, consultez notre Politique de confidentialité.

8. Cookies

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9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, une recherche de solution amiable sera privilégiée avant toute procédure judiciaire.

10. Contact

Pour toute question concernant le site ou ces mentions légales :

Association Projet Hanami
📧 Email : [adresse email]
📍 Adresse : [adresse complète]

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